Marque expirée - Marque en non vigueur
KO MOUSS
Numéro de dépôt :
3459103
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/10/2016
Présentation de la marque KO MOUSS
Déposée le 26 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CP JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « KO MOUSS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KO MOUSS est expirée depuis le 26 octobre 2016.
CP JARDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48